Les comptes-rendus 2016

1.Galerie marchande : choix des entreprises pour les travaux d’accessibilité et de sécurité.
2.Bail emphytéotique de l’immeuble sis 17 rue Saint Pierre avec la Communauté de communes.
3.Point sur les chantiers en cours.
4.Avenir de la médiathèque.

1.Affaires scolaires :
CLSH : poste de direction animation ;
rentrée 2016 : effectifs, mouvements de personnel ;
tarifs garderie cantine année scolaire 2016 – 2017 ;
bilan des travaux à l’école.
2.Accessibilité église et mairie : choix des entreprises pour la réalisation des travaux.
3.Bail commercial de l’immeuble sis 14 rue Saint Pierre.
4.Projet de trottoir et aménagement de l’accès au village de la Pérelle : demandes de subventions (DETR, amendes de police), assistance à maîtrise d’ouvrage.
5.Terrains de foot : déplacement des éclairages.
6.Prix du concours des maisons fleuries.
7.Information sur les délibérations du conseil communautaire.

1.Réforme territoriale : présentation du dispositif de compensations
2.Temps partiel d’un agent communal
3.Local rue Saint Pierre : projet architectural et projet de bail
4.Chemin Vérité : travaux et devis
5.Compte rendu de la commission des travaux : travaux à prévoir

1. Délibération portant sur la création d’une commune nouvelle CANISY SAINT ÉBREMOND DE BONFOSSÉ

1. CLSH –ALSH :
a) création de poste pour missions de direction et de coordination des activités
périscolaires ;
b) tarifs ALSH été 2016.
2. Cabinet médical : réaménagement intérieur du cabinet et de la salle d’attente du Dr PLUT.
3. Travaux accessibilité : compte-rendu de la rencontre avec l’architecte des Bâtiments de France
et travaux à réaliser.
4. Travaux voirie – point à date (logement, local 14 rue Saint Pierre).
5. Commune nouvelle : projet de charte.
6. Tirage au sort des jurés d’assises année 2017 – communes regroupées de Saint-Lô 2.

1. Rénovation de l’immeuble sis 14 rue St Pierre - choix du coordinateur sécurité.
2. Demande de transfert de la compétence lotissement par la communauté de communes de
Canisy.
3. Avis sur l’arrêté du périmètre du futur EPCI à fiscalité propre élargi (Communauté – St Lô
Agglo).
4. Division parcellaire du terrain rue Éléonore de Faudoas en vue d’urbanisation future.
5. Compte rendu de la réunion du 18 avril avec le conseil municipal de Saint Ebremond de Bonfossé
en vue de la création d’une commune nouvelle.
6. Devis travaux.

1. Approbation du compte administratif 2015 (budget principal et budgets annexes).
2. Approbation des comptes de gestion.
3. Affectation des résultats.
4. Vote du budget primitif 2016 (budget principal et budgets annexes).
5. Vote des taux d’imposition.
6. Vote des subventions.

1. Choix d’un cabinet d’assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour les travaux accessibilité ;
2. Choix du maître d’oeuvre pour les travaux de rénovation de l’immeuble sis 14 rue Saint Pierre ;
3. Lotissement La Pérelle : présentation d’esquisses et étapes à venir ;
4. Renouvellement du bail professionnel du Dr LECLAIRE (dentiste) ;
5. Compte-rendu des réunions de travail avec la commune de ST EBREMOND sur le projet de
« commune nouvelle » ;
6. Projet d’aménagement signalétique « Sur les pas de Jean FOLLAIN » ;
7. Point à date de la fusion de la Communauté de communes de Canisy et de Saint-Lô Agglo (étude
financière – réunion de travail) ;

1. Acquisition foncière zone ER1
2. Cession de terrain pour projet équipement sportif de la Communauté de communes
3. Information sur le contrat de territoire
4. Réforme territoriale : point à date

1. Réseau d’assainissement collectif : inspection télévisée du réseau collège – stade
2. Local commercial 14 rue st Pierre : projet de location pour activité commerciale
3. Réseau fibre optique commune de Canisy : point d’avancement du projet départemental
4. Projet communauté de communes de Canisy terrain de foot – projet commune salle Canisy:
acquisition terrain zone ER1
5. Réforme territoriale : point dossiers communautaire (commissions)