Les comptes-rendus 2015

1. Répartition du legs Leturc.
2. Donation André Osmond.
3. Virements de crédits.
4. Lotissement la Pérelle – plan de financement.
5. Compte-rendu des commissions communales et/ou communautaires.

1. Ecole : devis aménagements (rideaux, porte-vélos, etc.)
2. Commission de travaux : compte-rendu, devis (presbytère, école, logements, etc.)
3. Gestion du personnel :
- Modification des quotas d’avancement de grade.
- Suppression de postes d’adjoint technique territorial de 2e classe à temps non complet.
4. Point sur le fonctionnement du CLSH.

Réforme territoriale
- Débat sur la loi n°2015-991 dite loi NOTRe portant sur la nouvelle organisation territoriale.
- Face à l’obligation de rejoindre Saint-Lô Agglo au 01 janvier 2017, doit-on créer une commune
nouvelle incluant la totalité des 12 communes de la communauté de communes de Canisy (oui ou
non) ?
- Questions diverses.

1) Projet d’installation d’un nouveau professionnel de santé
2) Commerce local :
- Ouverture d’un nouveau commerce
- Aménagement du local sis 14 rue Saint Pierre
3) Réserve foncière, proposition d’acquisition du terrain classé en zone ER1 au PLU
4) Ecole :
- Point sur la rentrée (effectif, travaux, projets)
- Tarif cantine et garderie année scolaire 2015 2016
- Cantine : règlement intérieur et charte de bonne conduite
5) Travaux, bâtiments communaux et voirie : devis et chantiers en cours, validation de l’AD’AP
6) Détermination de l’emplacement de la borne électrique
7) Repas des anciens : proposition de recul du seuil des 65 ans
8) Réforme territoriale : point à date du groupe de réflexion communautaire
9) Questions diverses

1. Marché de travaux aménagement Le Montmireil
- Validation des offres
2. Modification des statuts communautaires :
- Dynamisation des communes rurales
- Équipements sportifs
3. Point sur études, chantiers en cours
4. Questions diverses.

1.Tirage au sort des jurés d’assises – communes regroupées Saint Lô 2 
2.Tarifs du Centre de Loisirs 2015-2016
3.Demande d’activité grilleur / marché de Canisy
4.Réforme territoriale – point à date

1.Personnel communal :
Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 2e classe à temps non complet
Modification du temps de travail du poste d’adjoint technique territorial de 2e classe
Formation BP JEPS pour agent CAE – adaptation contrat CAE
2.Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le projet de salle
3.Elaboration de l’Ad’AP : planification des travaux 2015 – 2017
4.Mise à jour 2015 du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée 
5.Point sur les dossiers en cours

1.Compte rendu du groupe de travail du projet salle convivialité / culturelle : orientations du cahier des charges pour une éventuelle consultation d’architecte.
2.Dossier Ad’Ap : présentation du diagnostic et élaboration d’un planning prévisionnel.
3.Compte-rendu de la commission travaux.
4.Fin de contrat CAE poste agent technique : création de poste ou nouveau contrat d’avenir.
5.Evolution du poste administratif face à la grille de classification des agents territoriaux.

1. Régularisation suite au bornage de la parcelle cadastrée ZK38 (Mme LEGRAIN).
2. Travaux de sécurisation du passage à niveau PN16 (la Calenge) - diagnostic.
3. Contrat de territoire : présentation et réflexion sur les projets communaux à présenter.
4. Point sur les dossiers en cours.
5. Communes nouvelles : débat d’idées.

1. Règlement intérieur de la salle polyvalente.
2. Modalité de règlement par prélèvement automatique.
3. Maîtrise d’oeuvre – travaux du Montmireil.
4. Investissements 2015.