Les comptes-rendus 2014

1.Répartition du legs Leturc.
2.Donation André Osmond.
3.Reversement du Fonds d’amorçage à la Communauté de Communes.
4.Recensement de la population – désignation du coordonnateur communal, recrutement et rémunération des agents recenseurs.
5.Travaux au village du Montmireil.

1. Personnel communal - besoin occasionnel
2. Création de deux postes d’adjoint technique territorial de 2e classe (ajustement durée hebdomadaire de poste suite à la réforme des rythmes scolaires)
3. Vente de terrain rue Éléonore de Faudoas.
4. Acquisition d’une réserve foncière parcelles section ZI.
5. Point sur la rencontre avec les associations.
6. Point sur les commissions.

1.Déclaration d’intention d’aliéner d’un bien soumis au DPU (parcelle cadastrée section AA n°62)

1.Demande de location de l’ancien local du kinésithérapeute rue Abbé Bauchet
2.Modification du temps de travail agents communaux suite à la mise en œuvre des Temps d’Activité Périscolaire
3.Attribution des prix du concours des Maisons Fleuries
4.Demande d’intention d’aliéner d’un bien soumis au DPU (référence cadastrale AA 62)
5.Point sur les travaux pour le 4e trimestre
6.Réforme territoriale – tour de table
7.Organisation du repas des anciens

1)Renouvellement contrat CAE poste direction CLSH
2)Acquisition terrain réserve foncière
3)Compte rendu de la commission des finances : tarif location salle polyvalente, aménagements divers
4)Tarif cantine et garderie rentrée 2014 – 2015
5)Tarif CLSH mercredis après midi
6)Compte rendu commission cadre de vie : prix concours des maisons fleuries

1.Bail professionnel de M. PESEZ (podologue)
2.Indemnité du receveur municipal
3.Recensement de la population 2015 – information pratique
4.Maison de retraite : point à date
5.Prévisionnel des horaires du personnel de l’école suite à la mise en place des TAP

1.Jurés d’assises
2.Mise en place d’une participation à l’assainissement collectif (PAC)
3.Compte rendu de la commission scolaire
4.Tarifs CLSH été 2014
5.Demande d’occupation de terrain rue de Terrette
6.Travaux divers
- Futur local kinésithérapeute
- Portail de la salle polyvalente

1.Rythmes scolaires, rentrée 2014 - garderie
2.Compte rendu des commissions :
Travaux, voirie
Culture, Loisirs, Cadre de vie, Communication
Urbanisme
3.Proposition d’acquisition de parcelles au village La Perelle
4.Mise en place d’une participation à l’assainissement collectif (PAC)
5.Composition du bureau – élections européennes
6.Point délégués de la communauté de communes 

1.Composition des commissions municipales
2.Désignation des membres du conseil municipal :
A la commission d’appel d’offres
Au CCAS
A la Caisse des écoles
3.Désignation des conseillers municipaux délégués
4.Fixation des indemnités d’élus (Maire, Maire adjoint et conseiller municipal délégué)
5.Détermination de la liste des commissaires proposés pour la commission communale des impôts directs
6.Désignation des membres du conseil municipal dans différentes structures
7.Modifications des statuts du SIAEP de la Chapelle Sur Vire

1.Installation des conseillers municipaux
2.Election du maire
3.Election des adjoints

1.Approbation du compte administratif 2013 (budget principal et budgets annexes).
2.Approbation des comptes de gestion.
3.Affectation des résultats.
4.Vote du budget primitif 2014 (budget principal et budgets annexes).
5.Vote des taux d’imposition.
6.Vote des subventions.
7.Autorisation de signature de la convention avec le Conseil général relative à la participation de la commune aux travaux de restructuration de la demi-pension du collège.
8.Demande de transfert de bail du cabinet de podologie.
9.Montant du loyer du cabinet de kinésithérapie.
10.Proposition de vente à la commune d’un terrain situé à la Perelle.
11.Modification des statuts de la Communauté de communes : versement de subventions à divers organismes.
12.Examen de divers devis.

1.Proposition de vente de la licence IV du Bar de la Joigne.
2.Contrat d’entretien système de chauffage et ventilation de l’immeuble du Pichet d’Étain.
3.Information sur les nouveaux rythmes scolaires.

1.Renouvellement du bail du terrain légué par M. André OSMOND.
2.Contrats d’entretien immeuble du Pichet d’Étain.
3.Mise en vente de la licence IV du Bar de la Joigne.
4.Convention de déneigement à passer éventuellement avec le Conseil général.