Les comptes-rendus 2010

I. Travaux d’installation d’un réseau informatique aux écoles.

I. Examen des devis de lampadaires pour le village de la Vannerie.
II. Examen des devis en vue de l’installation d’un réseau informatique aux écoles.
III. Attribution du legs Leturc.
IV. Donation André OSMOND.

I. Restructuration de la cantine du collège.
- Participation éventuelle de la commune.
II. Présentation du pré-diagnostic thermique et des préconisations pour le groupe scolaire.
III. Primes annuelles aux agents.
IV. Modification des statuts de la Communauté de Communes (chambres d’hôtel).
V. Règlement du réseau d’assainissement.

I. Dossier réhabilitation du « Pichet d’Étain »
- Travaux : convention de groupement de commandes avec la Communauté de
Communes
- Plan de financement
- Demande de subvention
II. Reprise de concessions dans le cimetière
III. Délibération sur la participation de la commune au coût d’effacement des réseaux électriques
et téléphoniques à la Vannerie.

I. Attribution du marché de travaux au village « la Vannerie ».
II. Convention avec Manche Numérique pour acquisition de nouveau matériel informatique à l’école.
III. Modification de la durée de travail d’un agent.
IV. Désignation d’un délégué à la Commission Enseignement, Loisirs de la Communauté de Communes.
V. Situation de l’offre médicale.

1. Délégation au Maire pour la délivrance et la reprise des concessions dans le cimetière.
2. Approbation du règlement du cimetière.
3. Approbation du règlement de l’espace cinéraire.
4. Prix des concessions.
5. Approbation du plan des travaux au Village de la Vannerie.
6. Tirage au sort en vue de l’établissement de la liste préparatoire des jurés d’assises.
7. Extension des compétences de la Communauté de Communes : restauration et entretien des
cours d’eau.
8. Virement de crédit sur budget assainissement.